Qui sommes nous ?
Nous sommes un groupe de réflexion composé de Français et d’Européens, indépendants de tout parti politique, qui soutient la République laïque. Nous cherchons des solutions aux crises actuelles par la bonne foi et le bon sens, en proposant des réformes fiscales, un renforcement de la laïcité et une réforme du droit de l’entreprise. Fondée en 2010, notre association Æquitæ, anciennement Comité Bastille, promeut le projet IPP (Impôt sur le Patrimoine Passif), visant à inverser les tendances économiques négatives par des réformes structurelles.
Notre projet s’inspire des travaux d’André Teissier du Cros, et de ceux publiés dans notre livre blanc de 2016, avec pour objectif de stimuler l’économie à long terme tout en réduisant les inégalités. Nous croyons que la France est bien placée pour surmonter les crises grâce à sa richesse patrimoniale, son bilan écologique relativement positif et ses atouts stratégiques. L’équipe qui a contribué à nos travaux rassemble des économistes, des dirigeants d’entreprise, des experts en fiscalité, ainsi que des figures influentes du monde politique et académique.
Nos objectifs
Depuis 2006, notre position reste inchangée : la reconversion biocompatible de l’économie est un levier majeur de création d’emplois, à condition d’engager des investissements massifs, estimés à 100 milliards d’euros par an en France, générant 3 millions d’emplois en 10 ans. Ces investissements peuvent être financés par un grand emprunt national, avec un rendement supérieur aux livrets A, et soutenus par une réforme fiscale : l’abolition progressive de l’impôt sur le revenu, compensée par une taxe sur l’actif net des particuliers.
La situation actuelle est le résultat d’une guerre idéologique entre partisans du « laissez-faire » et ceux du « tout-État », aggravée par l’austérité imposée par la Troïka. Le Comité Bastille prône une économie laïque, axée sur la justice, la transparence, et l’éthique, capable de concilier croissance économique et protection de l’environnement, tout en garantissant des richesses tangibles et une société plus égalitaire.
Pour bâtir cette économie, il faut agir par l’éducation, l’impôt et un nouveau statut de l’entreprise, favorisant la création de richesses réelles et réduisant les inégalités. La République laïque, fondée sur la vérité, la justice et la compassion, doit protéger les droits individuels et limiter l’influence excessive des grandes fortunes sur les politiques.
Conseil d’administration
Michel MEUNIER,
Président de AEQUITAE et Fondateur de Janus Groupe
Clément CARRUE
Conseiller en politique fiscale de AEQUITAE et Délégué français à la Législation fiscale
Michel DUHAMEl
Secrétaire général de AEQUITAE et Président fondateur de GENODICS
Yann TEISSIER DU CROS
Trésorier de AEQUITAE et Ingénieur des Arts et Métiers
Jean-Michel QUINTRIC
Consultant politique de AEQUITAE
Jean RAPENNE
Directeur général de La Compagnie Énergies et Territoires
Rémi DEMERSSEMAN
Fondateur de Nouvelle Voie Socialiste
Fabien VERDIER
Maire de Châteaudun et directeur adjoint au centre hospitalier
Hubert COSTE
Inspecteur général honoraire de l’INSEE
André TEISSIER DU CROS †
Fondateur et président honoraire de AEQUITAE. Ingénieur-Docteur SupMéca, journaliste économique, auteur.
Antoine SFEIR †
Directeur des Cahiers de l’Orient, président du CERPO, enseignant et journaliste.
Louis BERIOT †
Écrivain, journaliste, producteur, rédacteur en chef, directeur des programmes, etc.
Michel VANISCOTTE †
Ingénieur et Conseiller politique
Historique
Le Comité Bastille, fondé en 2006 aux États-Unis par André Teissier du Cros, est issu de réflexions sur l’impact de la fiscalité sur la compétitivité nationale. Depuis 1967, Teissier du Cros explore le lien entre innovation et fiscalité. Conseillé par l’économiste Albert Merlin, il publie plusieurs ouvrages et observe, en tant que consultant, les effets de l’impôt sur la performance des entreprises.
Le Comité Bastille milite pour une réforme fiscale qui favoriserait l’investissement à long terme et la prospérité, en remplaçant l’impôt sur le revenu par un impôt progressif sur le patrimoine (IPP). Le projet a reçu le soutien de figures comme Michel Rocard et de nombreuses organisations, aboutissant à des publications et conférences en France.
En 2017, le projet IPP a gagné en reconnaissance, notamment grâce à des collaborations avec des économistes et institutions politiques. Le Comité poursuit aujourd’hui ses efforts pour réformer le système fiscal en mobilisant des fonds pour promouvoir cette idée à travers une fondation.
Les projets que nous soutenons
Le Revenu Universel d’Existence (RUE) est un revenu versé de la naissance à la mort, inconditionnel et cumulable avec tout autre revenu. Il est calculé selon les ressources du pays et est un droit fondé sur l’existence, constituant un contrat social collectif. Contrairement au RSA, qui est conditionnel et stigmatisant, le RUE est accessible à tous sans restrictions.
La TVA Circulaire permettrait d’ajuster la TVA en fonction des externalités, favorisant les offres responsables tout en maintenant des prix équitables pour les consommateurs et réduisant la concurrence déloyale.
La Monnaie Fiscale consiste en une monnaie complémentaire à l’euro, émise par les États membres de l’UE. Cette monnaie, adossée aux recettes fiscales futures, permettrait aux gouvernements de gérer leur dette et de stimuler l’économie de façon ciblée.
Qui nous finance ?
Depuis 2010, votre soutien au Comité Bastille est essentiel. Nous proposons une réforme fiscale profonde, la seule crédible face aux inégalités et crises actuelles, contrairement aux réformes superficielles des derniers gouvernements. Notre projet, présenté lors de conférences, colloques et à travers plusieurs ouvrages, n’a jamais reçu d’objection sérieuse, et nous continuons à le défendre grâce à vos contributions.
Le Comité Bastille reste indépendant, sans subventions étatiques. Notre financement provient des cotisations et des dons, essentiels pour nos actions (site web, conférences, réunions). En 2018, notre budget était de 7 000 euros, mais nous avons besoin de votre soutien pour poursuivre notre travail.
En 2019, votre aide permettra d’améliorer notre site, de financer nos déplacements et de participer aux discussions du Projet IPP.
Devenir membre :
- Observateur anonyme : accès limité (25 € ou plus).
- Membre actif : participation aux réunions et travaux (100 € particuliers, 200 € entreprises).
- Membre bienfaiteur : accès prioritaire aux décisions (300 € ou plus).
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